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Honoraires ARTEMIS
Honoraires Transaction Habitation
Montant de la valeur du bien | Montant des honoraires |
Jusqu'à 100 000 € |
8% TTC du prix et vente |
100 001 € à 200 000 € |
7% TTC du prix et vente |
200 001 € à 300 000 € |
6% TTC du prix et vente |
300 001 € à 400 000 € |
5% TTC du prix et vente |
À partir de 400 001 € |
4,5% TTC du prix et vente |
TYPE DE MANDAT | Remise sur le tarif de base | SPECIFICITÉ |
EXCLUSIF | De - 1% TTC | Confère à ARTEMIS l’exclusivité du bien (3 mois reconductibles). |
ACCORD (SEMI-EXCLUSIF) |
|
Confère à ARTEMIS l’exclusivité du bien (3 mois).
Cependant, le propriétaire peut vendre lui-
même son bien avec une commission
rapportée à 70 % des honoraires.
|
SIMPLE | Tarif de base |
Permet au propriétaire de vendre lui-même
son bien, ou de le confier à d’autres agences
immobilières en mandat simple (3 mois reconductibles).
|
TERRAINS | + 2% sur le montant des honoraires ci-dessus |
Inclus demande de certificat d’urbanisme pré-opérationnel
le cas échéant
|
Honoraires Immobilier professionnel
1/ Location
Honoraires de commercialisation dus dans le cadre de la conclusion d'un bail commercial, d'une convention d'occupation précaire ou d'un bail dérogatoire.
Partie versante | Honoraires |
Bailleur | 15 % HT (18% TTC) du loyer annuel HT de la première année |
Preneur | 15 % HT (18% TTC) du loyer annuel HT de la première année |
En cas de loyer progressif ou de bail de courte durée, la moyenne des années d'engagement ferme avant résiliation sera utilisée comme base de calcul.
2/ Vente
Valeur du bien (Hors droit d'enregistrement ou TVA) |
Honoraires |
De 0 à 100 000€ | 7% HT (8,4 % TTC) |
De 100 001 à 500 000€ | 6 % HT (6 % TTC) |
De 500 001 à 1 500 000€ | 5 % HT (4,8% TTC) |
De 1 500 001 à 3 000 000€ | 3,5 % HT (4,2 % TTC) |
De 3 000 001 à 5 000 000€ | 3 % HT (3,6 % TTC) |
Au delà de 5 000 000€ | 2,5 % HT (3 % TTC) |
3/ Cession de fonds de commerce ou de droit au bail
Montant de la cession | Honoraires |
De 0 à 200 000€ HD | 30 % du loyer annuel HT (36 % TTC) + 10 % HT (12 % TTC) de la cession |
Au delà de 200 000 HD | 30 % du loyer annuel HT (36 % TTC) + 5 % HT (6 % TTC) de la cession |
Le règlement s'effectue par chèque bancaire ou virement à la date de signature du contrat de location ou de l'acte authentique sur le compte bancaire de la société (Décret 2005-1315 du 21.10.2005).
Honoraires Gestion Locative Habitation
1/ Honoraires ARTEMIS de recherche locataires
Mission | Zone non tendue | Zone tendue | Zone très tendue |
Visites + rédaction bail | 8 € TTC/m2 | 10 € TTC/m2 | 12 € TTC/m2 |
État des lieux | 3 € TTC/m2 | 3 € TTC/m2 | 3 € TTC/m2 |
Total | 11 € TTC/m2 | 13 € TTC/m2 | 15 € TTC/m2 |
Mission |
Zone non tendue |
Zone tendue |
Zone très tendue |
Visites + rédaction bail |
8 € TTC/m2 |
8 € TTC/m2 |
8 € TTC/m2 |
État des lieux |
3 € TTC/m2 | 3 € TTC/m2 | 3 € TTC/m2 |
Total |
11 € TTC/m2 | 11 € TTC/m2 | 11 € TTC/m2 |
2/ Honoraires ARTEMIS de Gestion courante
6 % HTVA des encaissements (7,20% TTC) | LOCAUX à usage d'habitation ou habitation - mixte |
9 % HTVA des encaissements (10,80% TTC) | LOCAUX à usage professionnels |
3/ Honoraires ARTEMIS Location et rédaction de bail p/ box - parkings - garages
15 % HTVA des encaissements | Autres : box / parking / garage |
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ARTEMIS Immobilier Conseil : Siège social au 42 avenue des Tirignons - 38570 Goncelin - Tel 04 76 71 75 15 - E-mail : contact@artemis-immo.fr - SARL au capital de 7622€ - RCS Grenoble avril 1992 - Siret 38492997200022 - APE 7906 / Titulaire de la carte professionnelle "Transaction sur immeuble et fonds de commerce et Gestion immobilière n°38012016000003094 délivrée par la CCI de Grenoble / garantie financière Gestion de 110000€ auprès de QBE International Insurance Limited, 110 esplanade du Général de Gaulle, 92931 La Défense cedex / Dans un souci de protection absolue de notre clientèle, il n'est perçu aucun fonds (Transaction) en dehors de nos honoraires. ARTEMIS est membre du syndicat National des Professionnels de l'Immobilier (SNPI) adhérent n° 12933.
Médiateur à la consommation : MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 La Baule cedex - Site internet : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/
RGPD : En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations vous concernant en adressant un courriel à contact@artemis-immo.fr
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